Jacques Charpy

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Charpy (Jacques, Philippe)
Union nationale des économistes de la construction et des coordonnateurs
Objet:
à la commission d'agrément des contrôleurs techniques
les personnes
représentants des professions intervenant à l'acte de construire
membre suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
EQUE0310289A(source BODD)
nomination
25 Novembre 200325/11/2003
De: Charpy (Jacques, Yves, Jean-Marie)
conservateur général du patrimoine, directeur des archives départementales d'Ille-et-Vilaine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1991-11-03"
JORFTEXT000000160745(source JORF)
admission
09 Août 199109/08/1991
De: Jacques Charpy
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000717291(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Charpy (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000000707795(source JORF)
inscription
26 Septembre 199026/09/1990